Faire un don

Depuis la création de la Fondation, des amis-donateurs apportent un soutien actif à nos actions. En choisissant vous aussi de nous soutenir, vous recréez la longue chaîne de solidarité entre les générations et témoignez de votre éthique de vie.

En faisant un don, vous nous aiderez à financer nos nouveaux projets.
> Consulter la liste des actions réalisées grâce aux dons

Pour les particuliers, les dons versés ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 66% du montant du don dans la limite de 20% du revenu imposable. Ainsi, un don de 100 euros ne vous coûte réellement que 34 euros alors qu’il profite intégralement aux projets de la Fondation.

Pour les entreprises, les dons versés ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 60% du montant du don dans la limite de cinq pour mille de votre chiffre d’affaires. Ainsi, un don de 100 euros ne vous coûte réellement que 40 euros.

Une fois votre don réalisé, un reçu fiscal vous sera envoyé. Nous vous tiendrons au courant des projets rendus possibles grâce à votre don par le biais de Reflets, notre lettre d’information trimestrielle.

Les projets de développement de la Fondation

En parallèle à la gestion des établissements, les équipes de la Fondation Arc-en-Ciel travaillent au quotidien au développement de nouveaux projets favorisant la qualité de la prise en charge de ses usagers. Ces projets, novateurs et ambitieux, ne pourront voir le jour en 2013 sans le soutien fidèle de nos donateurs.

Création d’une maison des capacités à la Clinique Médicale Brugnon Agache : il s’agit d’un appartement qui permettra d’évaluer le patient sur ses capacités physiques et de cerner au plus près ses besoins avant son retour à domicile. Ce projet innovant sera unique sur le bassin graylois.

Création d’une plateforme de répit sur l’Aire Urbaine : elle sera destinée aux aidants familiaux de personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés vivant à leur domicile. Ce nouveau service deviendra en 2013 le pôle de référence pour les aidants familiaux sur l’Aire Urbaine. Il sera installé au centre ville de Montbéliard.

Accueil de patients souffrant d’obésité : le Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de Franche-Comté a reçu l’autorisation de prendre en charge des patients atteints d’obésité dans le cadre du déploiement du plan national nutrition-santé.

Faire un legs

Le legs est la disposition testamentaire par laquelle vous pouvez donner à la Fondation tout ou partie de vos biens.

Vous restez propriétaire de vos biens jusqu’à votre décès. Votre patrimoine, qui subirait autrement des droits de succession élevés ou reviendrait à l’État si vous n’avez pas d’héritiers, est alors exonéré des droits de mutation. Cette disposition peut être modifiée ou révoquée à tout moment.

N’hésitez pas à demander conseil à votre notaire ; il vous indiquera la marche à suivre.

Vous pouvez également contacter la Fondation directement.

ISF : donnez du sens au mot « solidarité »

Depuis l’entrée en vigueur de la loi TEPA d’août 2007, vous avez la capacité de décider librement de l’affectation d’une partie de votre Impôt de Solidarité sur la Fortune.
Si vous êtes assujetti(e) à l’ISF, vous pouvez ainsi bénéficier d’une réduction d’impôt égale à 75% du montant donné.

Mode d’emploi ?

Pour bénéficier de la réduction fiscale relative à la loi TEPA d’août 2007 en faisant un don à la Fondation Arc-en-Ciel, il suffit :

1. D’envoyer son don par chèque à la Fondation Arc-en-Ciel, 46 avenue Wilson, 25200 Montbéliard.

2. D’envoyer son don avant le 30 mai 2012 à la Fondation Arc-en-Ciel

3. D’envoyer sa déclaration d’ISF accompagnée du reçu fiscal et du règlement au plus tard le 15 juin 2012 à l’administration fiscale ;